Mentions légales

Bienvenue sur le site du Cemosis.

Contenus
Le site propose un contenu relatif à Cemosis et ses projets. Il s'adresse au monde de l'entreprise et de la recherche.

Droit de réponse
Si vous estimez  qu'un contenu porte atteinte à votre image, vous pouvez exercer un droit de réponse en écrivant à Cemosis ici.

Droits d'auteur
En application du code français de la propriété intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, l'organisation du site, ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur (photographies, images, textes, vidéos) qui figurent sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de Cemosis.

Fait à Strasbourg le 03/04/2014